Arrêté du 22 août 2008

Article 3

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Article 3

L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).

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Conditions pour renouveler l'agrément d'un conservatoire botanique

Résumé. Un centre botanique doit suivre des règles précises pour garder son agrément.

L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).

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