JORF n°213 du 14 septembre 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 août 2000, Mme Dubois (Madeleine) est nommée membre titulaire du Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter la région Auvergne, en remplacement de M. Vissac (Guy).


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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 août 2000, Mme Dubois (Madeleine) est nommée membre titulaire du Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter la région Auvergne, en remplacement de M. Vissac (Guy).