JORF n°213 du 14 septembre 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 août 2000, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers au titre de l'industrie pour représenter l'activité :

Agroalimentaire

Suppléant : M. Patrick Lemay, en remplacement de M. Michel Sailly.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 août 2000, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers au titre de l'industrie pour représenter l'activité :

Agroalimentaire

Suppléant : M. Patrick Lemay, en remplacement de M. Michel Sailly.