Art. 1er. - L'arrêté du 9 mars 1993 susvisé est modifié comme suit :
I. - Le premier alinéa de l'article 3 est remplacé par l'alinéa suivant :
<< Le major général est assisté de quatre sous-chefs d'état-major :
<< - le sous-chef plans ;
<< - le sous-chef aéronautique navale ;
<< - le sous-chef programmes ;
<< - le sous-chef opérations-logistique. >> II. - Le dernier alinéa de l'article 4 est ainsi rédigé :
<< Il est assisté d'un adjoint. >> III. - Après l'article 4, il est ajouté un article 4-1 ainsi rédigé :

<< Art. 4-1. - Le sous-chef aéronautique navale, en liaison avec la délégation générale pour l'armement, fait assurer et coordonne les développements et les opérations de réalisation des programmes d'aéronefs, de matériels et de munitions aéronautiques de la marine.
<< Il fait réaliser les modifications, les modernisations et les expérimentations de ces matériels.
<< Il détermine la politique générale d'entretien, de suivi en service et de maintien en condition des matériels de l'aéronautique navale.
<< Il fait assurer le soutien logistique des éléments des forces maritimes par le service de l'éronautique navale. Il fait constituer le parc à munitions, en liaison avec le sous-chef programmes.
<< Il approuve les normes de qualification et les conditions d'emploi du personnel de l'aéronautique navale.
<< Il élabore les règles de gestion et de maintenance du matériel aérien.
<< Il est chargé des affaires relatives à la sécurité aérienne dans la marine.
<< Il précise les besoins de l'aéronautique navale en matière d'organisation et d'infrastructure spécifique.
<< Il fixe les conditions générales d'utilisation des aéronefs.
<< Il élabore la documentation technique du matériel aérien.
<< Il préside la commission centrale de modification des matériels aériens de la marine.
<< Il est assisté d'un adjoint. >> IV. - Le dernier alinéa de l'article 5 est remplacé par les alinéas suivants :
<< Il fait constituer le parc de munitions, en liaison avec le sous-chef aéronautique navale.
<< Il est assisté d'un adjoint. >> V. - A l'article 7, après les mots :
<< - l'inspecteur des forces maritimes ; >>,
sont ajoutés les mots :
<< - l'inspecteur de l'aéronautique navale ; >>.
VI. - A l'article 8, les mots : << le centre d'analyse opérationnelle et d'informatique de la flotte >> sont remplacés par les mots : << le centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués >>.
VII. - A l'article 8, les mots : << le service de la surveillance des combustibles et lubrifiants ; >> sont supprimés.