JORF n°202 du 30 août 1996

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
A l'article 5 (Chef d'état-major de l'armée de terre), aux deux alinéas, au lieu de << M. le général d'armée Amédée Monchal >>, lire << M. le général d'armée Philippe Mercier >>.


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Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :

A l'article 5 (Chef d'état-major de l'armée de terre), aux deux alinéas, au lieu de << M. le général d'armée Amédée Monchal >>, lire << M. le général d'armée Philippe Mercier >>.