Arrêté du 21 septembre 2016

Article 1

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Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », est ajouté le couple générateur/nébuliseur suivant :

Couples générateurs d'aérosol et nébuliseurs
La prise en charge est assurée :
  • pour le traitement de la mucoviscidose ;
  • pour le traitement des affections respiratoires ;

et dans le cadre des forfaits 101C03.11, 101C03.121, 101C03.122, 101C03.13, 101C03.14, 101C05.11, 101C05.121, 101C05.122, 101C05.13, 101C05.14
pour le couple suivant :
Date de fin
de prise en charge
NÉBULISEUR GÉNÉRATEUR
Marque Référence Marque Référence
La Diffusion Technique Française ATOMISOR NL9M La Diffusion Technique Française ATOMISOR DJINN 01/10/2021

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