Arrêté du 21 septembre 2009

Article 1

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Article 1

Les tableaux relatifs aux fonctions relevant des armées et des services communs, d'une part, et aux fonctions relevant de l'armée de terre, d'autre part, de l'arrêté du 30 septembre 1999 susvisé sont remplacés par les tableaux ci-annexés.

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En vigueur depuis le 1 octobre 2009

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Mise à jour des tableaux de fonctions militaires

Résumé. Un arrêté met à jour les tableaux de fonctions dans l'armée.

Les tableaux relatifs aux fonctions relevant des armées et des services communs, d'une part, et aux fonctions relevant de l'armée de terre, d'autre part, de l'arrêté du 30 septembre 1999 susvisé sont remplacés par les tableaux ci-annexés.

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En vigueur depuis le jeudi 1 octobre 2009

Source : Légifrance