Art. 3. - Les variétés désignées ci-après sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 239 du 14/10/20 0 page 16368 à 16369

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