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ARRÊTÉ du 21 octobre 2014

modifiant l'arrêté du 24 septembre 2014 fixant la liste des métiers et des spécialités dans lesquels exercent les techniciens d'art

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Précision des spécialités des métiers d'art

Résumé. Un arrêté précise les différentes spécialités des métiers d'art, comme le créateur de prototypes de mobilier ou le restaurateur de costumes.

La ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret n° 2012-230 du 16 février 2012 (Décret du 16 février 2012 sur le statut des techniciens d'art) portant statut particulier du corps des techniciens d'art ;

Vu l'arrêté du 24 septembre 2014 (Modification des métiers des techniciens d'art) fixant la liste des métiers et des spécialités dans lesquels exercent les techniciens d'art,

Arrête :

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Précision des spécialités pour les métiers d'art

Résumé. Les métiers d'art se subdivisent désormais en spécialités plus précises, comme le créateur de prototypes de mobilier ou le restaurateur de costumes.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 15 novembre 2014

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 octobre 2014.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service des ressources humaines,

C. Chérie

En vigueur depuis le samedi 15 novembre 2014

ARRÊTÉ du 21 octobre 2014
Article 1
Article 2