A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2010Art. 11
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Section parente
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Le ministre du redressement productif,
Vu le décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès (Mines Alès) ;
Vu le décret n° 91-1036 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai) ;
Vu le décret n° 91-1037 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes (Mines Nantes) ;
Vu le décret n° 93-38 du 11 janvier 1993 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux) ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2010 modifié relatif au concours commun d'admission d'élèves dans les écoles nationales supérieures des mines d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2010Art. 11
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2010Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2010Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2010Art. 17
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Créé le 30 octobre 2013
Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et les directeurs des écoles nationales supérieures des mines d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 octobre 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le vice-président du Conseil général
de l'économie, de l'industrie,
de l'énergie et des technologies,
L. Rousseau
En vigueur depuis le mercredi 30 octobre 2013