JORF n°257 du 4 novembre 2005

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires », rubrique « implant coronarien dit "stent à libération de produits actifs », rubrique « société Cordis SAS » :

Après le paragraphe correspondant à la prise en charge qui commence par : « La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire » et se terminant par : « proximale », est ajoutée une nouvelle indication comme suit :
Dans le paragraphe commençant par : « En l'absence de validation clinique » et se terminant par : « prises en charge », la dernière phrase : « La resténose intrastent n'est pas retenue dans les indications prises en charge » est supprimée.

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Version 1

1. Après le paragraphe correspondant à la prise en charge qui commence par : « La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire » et se terminant par : « proximale », est ajoutée une nouvelle indication comme suit :

2. Dans le paragraphe commençant par : « En l'absence de validation clinique » et se terminant par : « prises en charge », la dernière phrase : « La resténose intrastent n'est pas retenue dans les indications prises en charge » est supprimée.