Art. 1er. - Il est mis fin, à compter du 15 octobre 1998, aux fonctions de conseiller technique exercées au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports par M. Michel Fize, ingénieur de recherche au CNRS.
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JORF n°246 du 23 octobre 1998
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Art. 1er. - Il est mis fin, à compter du 15 octobre 1998, aux fonctions de conseiller technique exercées au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports par M. Michel Fize, ingénieur de recherche au CNRS.