Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. Annexe IV > >
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JORF n°0284 du 4 décembre 2025
Arrêté du 21 novembre 2025
La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique », modifié par les arrêtés des 20 mars 2024 et 24 juin 2025,
Arrêtent :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. 6 > >
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 21 novembre 2025.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint à la sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,
L. Regnier
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
O. Jacob