Arrêté du 21 novembre 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 2009

Art. 1, Art. Annexe 1, Art. Annexe 4

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Modification des règles d'entretien des chaudières

Résumé. L'arrêté modifie les règles d'entretien annuel des chaudières pour inclure des conseils sur l'efficacité énergétique et la réduction des émissions polluantes.

A modifié les dispositions suivantes :

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