JORF n°0280 du 3 décembre 2013

Article 1

Article 1

Le règlement du registre français du cheval de pure race lusitanienne figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval de pure race lusitanienne figurant en annexe de l'arrêté du 23 avril 2003 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement du registre français du cheval de pure race lusitanienne figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval de pure race lusitanienne figurant en annexe de l'arrêté du 23 avril 2003 susvisé (1).