Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 21 novembre 2011

portant modification de l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des programmes scolaires et mise en œuvre

Résumé. Un arrêté du 21 novembre 2011 modifie les règles des programmes scolaires et confie à un directeur la tâche de le mettre en œuvre.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'article D. 311-5 du code de l'éducation (Délai d'application des programmes scolaires) relatif aux programmes ;

Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;

Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 4 novembre 2011,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'annexe d'un arrêté

Résumé. L'arrêté modifie les dispositions de l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juin 2008Annexe
-Arrêté du 9 juin 2008
Annexe

En vigueur depuis le 8 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur l'enseignement scolaire

Résumé. Un arrêté du 21 novembre 2011 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 novembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 5 janvier 2012 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le jeudi 8 décembre 2011

Arrêté du 21 novembre 2011
Article 1
Article 2