III. - Association L'Elan,
AEMO/IOE et enquêtes sociales (76000 Rouen)
Accord d'entreprise du 20 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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JORF n°285 du 9 décembre 2000
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III. - Association L'Elan,
AEMO/IOE et enquêtes sociales (76000 Rouen)
Accord d'entreprise du 20 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.