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Admission en formation de technicien supérieur maritime
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 1-1
Arrêté du 21 mars 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 30 juin 2014
Art. 1-1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 1-1
Source : Légifrance
Suppression des règles d'admission pour les sections de technicien supérieur maritime
Arrêté du 21 mars 2019 · art. 5
Conditions d'admission en BTS Maritime Pêche et Environnement Marin
ARRÊTÉ du 30 juin 2014 · art. 1-1 (V)
Admission en formation de technicien supérieur maritime
Décret n°2014-576 du 3 juin 2014 · art. 7