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Arrêté du 21 mars 2017

portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes

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Fin des fonctions de Stéphane Saurel

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions de Stéphane Saurel, directeur du cabinet.

Le secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes,

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination de Bernard Cazeneuve comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 6 décembre 2016 (Nomination des membres du cabinet du Secrétaire d'Etat aux affaires européennes) portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes,

Arrête :

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Fin des fonctions d'un directeur de cabinet

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions de Stéphane Saurel, directeur du cabinet.

A sa demande, il est mis fin aux fonctions de M. Stéphane Saurel, directeur du cabinet.

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Fin des fonctions d'un directeur de cabinet

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions de Stéphane Saurel, directeur du cabinet.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 mars 2017.

Harlem Désir

Arrêté du 21 mars 2017
Article 1
Article 2