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Arrêté du 21 mars 2011

portant approbation du compte financier 2009 et de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses 2011 du Comité national de la conchyliculture

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Approbation des comptes et budget du Comité national de la conchyliculture

Résumé. Un arrêté approuve les comptes de 2009 et fixe le budget pour 2011 d'un comité sur les coquillages.

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Approbation des comptes et budget du Comité national de la conchyliculture

Résumé. Un arrêté ministériel approuve les comptes financiers du Comité national de la conchyliculture pour 2009 et fixe le budget prévisionnel pour 2011.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 21 mars 2011 :
Le compte financier de l'exercice 2009 du Comité national de la conchyliculture est approuvé comme suit :
― en recettes à 1 620 895,33 euros ;
― en dépenses à 1 634 523,96 euros.
L'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour 2011 du Comité national de la conchyliculture est fixé comme suit :
― en recettes à 987 800,00 euros ;
― en dépenses à 987 800,00 euros.

Arrêté du 21 mars 2011