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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une zone interdite temporaire en Corse
Résumé. Un arrêté crée une zone interdite temporaire près de Solenzara en Corse, avec des règles d'utilisation précisées dans une annexe.
Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire (ZIT) sont définies dans l'annexe au présent arrêté.