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Arrêté du 21 mars 2008

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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 21 mars 2008, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité :
1° Au titre des responsables d'établissements :
Mme Delord (Françoise), titulaire ; M. Tardy (Frédéric), M. Lebreton (Jacques), suppléants ;
M. Caillé (Patrick), titulaire ; M. Galliot (Gérard), M. Gay (Pierre), suppléants ;
M. Tassigny (Michel), titulaire ; M. Hignette (Michel), M. Henard (Stéphane), suppléants ;
M. Hennache (Alain), titulaire ; M. Bureau (Eric), M. Liégeois (Jean-Louis), suppléants ;
M. Alayse (Jean-Paul), titulaire ; M. Coutant (Pascal), M. Bouis (Pierre-Yves), suppléants ;
M. Renaud (Bernard), titulaire ; M. Peurière (Georges), M. Varin (Jean-Philippe), suppléants.
2° Au titre des personnalités qualifiées :
M. Hovette (Christian), titulaire ; M. Plouzeau (Eric), M. Rigaud (Robert), suppléants ;
M. Naulleau (Guy), titulaire ; M. Ineich (Ivan), M. Quistinic (Pierre), suppléants ;
M. Haelewyn (Franck), titulaire ; M. Martin (Samuel), M. Guyetant (Robert), suppléants ;
M. Guérineau (Daniel), titulaire ; M. Riddell (Michaël), Mme Gauthier (Claude-Anne), suppléants ;
M. Guilbot (Robert), titulaire ; M. Echaubard (Michel), M. Moutou (François), suppléants.
Les arrêtés du 2 avril 2007 et du 15 octobre 2007 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive sont abrogés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Nomination de membres à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

Résumé. Un arrêté du 21 mars 2008 nomme des membres à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 21 mars 2008, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité :
1° Au titre des responsables d'établissements :
Mme Delord (Françoise), titulaire ; M. Tardy (Frédéric), M. Lebreton (Jacques), suppléants ;
M. Caillé (Patrick), titulaire ; M. Galliot (Gérard), M. Gay (Pierre), suppléants ;
M. Tassigny (Michel), titulaire ; M. Hignette (Michel), M. Henard (Stéphane), suppléants ;
M. Hennache (Alain), titulaire ; M. Bureau (Eric), M. Liégeois (Jean-Louis), suppléants ;
M. Alayse (Jean-Paul), titulaire ; M. Coutant (Pascal), M. Bouis (Pierre-Yves), suppléants ;
M. Renaud (Bernard), titulaire ; M. Peurière (Georges), M. Varin (Jean-Philippe), suppléants.
2° Au titre des personnalités qualifiées :
M. Hovette (Christian), titulaire ; M. Plouzeau (Eric), M. Rigaud (Robert), suppléants ;
M. Naulleau (Guy), titulaire ; M. Ineich (Ivan), M. Quistinic (Pierre), suppléants ;
M. Haelewyn (Franck), titulaire ; M. Martin (Samuel), M. Guyetant (Robert), suppléants ;
M. Guérineau (Daniel), titulaire ; M. Riddell (Michaël), Mme Gauthier (Claude-Anne), suppléants ;
M. Guilbot (Robert), titulaire ; M. Echaubard (Michel), M. Moutou (François), suppléants.
Les arrêtés du 2 avril 2007 et du 15 octobre 2007 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive sont abrogés.

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