JORF n°76 du 1 avril 2005

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

DEUXIÈME PARTIE
(29 renouvellements d'inscriptions)

Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :


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Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

DEUXIÈME PARTIE

(29 renouvellements d'inscriptions)

Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :