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Arrêté du 21 mars 1988

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Article 9

Le directeur général de l'industrie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 juillet 2026

Créé le 7 avril 1988 · Abrogé le 1 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel arrêté sur les manomètres pour pneumatiques

Résumé. Le directeur général de l'industrie est responsable de la mise en œuvre d'un nouvel arrêté, qui remplace un ancien texte sur les manomètres pour pneumatiques.

Le directeur général de l'industrie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 avril 1988 au mardi 30 juin 2026

Source : Légifrance