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Arrêté du 21 mars 1988

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Article 8

L'arrêté du 24 octobre 1966 relatif aux manomètres utilisés pour mesurer la pression de gonflage des pneumatiques est abrogé.

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Abrogé1 juillet 2026

Créé le 7 avril 1988 · Abrogé le 1 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur les manomètres pour pneumatiques

Résumé. Un arrêté de 1966 sur les manomètres pour pneus est annulé.

L'arrêté du 24 octobre 1966 relatif aux manomètres utilisés pour mesurer la pression de gonflage des pneumatiques est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1966-10-24

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 avril 1988 au mardi 30 juin 2026

Source : Légifrance