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Arrêté du 21 mars 1988

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté s'applique à la construction et à la vérification des manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles tels que définis à l'article 2 du décret du 19 janvier 1988 susvisé.

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Abrogé1 juillet 2026

Créé le 7 avril 1988 · Abrogé le 1 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les manomètres de pneus

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour fabriquer et contrôler les manomètres de pneus des voitures.

Le présent arrêté s'applique à la construction et à la vérification des manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles tels que définis à l'article 2 du décret du 19 janvier 1988 susvisé.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 avril 1988 au mardi 30 juin 2026

Source : Légifrance