JORF n°136 du 13 juin 2004

Article 11

Article 11

Si l'insert doit être enlevé à l'occasion notamment d'une intervention vétérinaire chirurgicale dans la région d'implantation, l'animal doit être immédiatement marqué à nouveau par pose d'un transpondeur conformément aux dispositions de l'article 15 du présent arrêté.


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Si l'insert doit être enlevé à l'occasion notamment d'une intervention vétérinaire chirurgicale dans la région d'implantation, l'animal doit être immédiatement marqué à nouveau par pose d'un transpondeur conformément aux dispositions de l'article 15 du présent arrêté.