I. - Association ASSAD de Bourgueil (37140 Bourgueil)

Accord et avenant n° 1 du 20 octobre 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association ASSAD de Château-Renault
(37110 Château-Renault)

Accord du 26 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association ASSAD d'Amboise (37400 Amboise)

Accord et avenant n° 1 du 15 décembre 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association régionale d'accueil pour handicapés adultes
(69300 Caluire)

Avenant n° 2 du 13 février 2004 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association AIPA (76160 Darnétal)

Note d'information du 1er mai 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.