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Arrêté du 21 mai 2003

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Créé le 1 janvier 2002

L'arrêté du 23 octobre 1990 portant classement des postes territoriaux occupés par les directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et des loisirs et par les directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs est abrogé.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1990-10-23

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En vigueur depuis le mardi 1 janvier 2002

L'arrêté du 23 octobre 1990 portant classement des postes territoriaux occupés par les directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et des loisirs et par les directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs est abrogé.