JORF n°124 du 30 mai 1996

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 21 mai 1996, M. Barbé (Etienne, Léon, Pierre) est nommé notaire à la résidence de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle), en remplacement de M. Barbé (Jean-François), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 21 mai 1996, M. Barbé (Etienne, Léon, Pierre) est nommé notaire à la résidence de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle), en remplacement de M. Barbé (Jean-François), démissionnaire.