JORF n°0145 du 24 juin 2023

Article 1

Article 1

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Ajout d'une référence de dispositif médical

Résumé Un nouveau dispositif médical est ajouté à la liste des produits de santé financés par l'hospitalisation.

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France S.A.S », la référence suivante du dispositif est ajoutée au code BVA012 de la nomenclature :

|Référence|Taille valve|Diamètre
de l'orifice interne|Diamètre extérieur
de l'anneau
de suture|Hauteur du profil
de la valve|Saillie
aortique| |---------|------------|-------------------------------------|--------------------------------------------------------|-------------------------------------|------------------------| | 40029 | 29 mm | 27,5 mm | 38,0 mm | 18,0 mm | 16,0 mm |


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France S.A.S », la référence suivante du dispositif est ajoutée au code BVA012 de la nomenclature :

Référence

Taille valve

Diamètre

de l'orifice interne

Diamètre extérieur

de l'anneau

de suture

Hauteur du profil

de la valve

Saillie

aortique

40029

29 mm

27,5 mm

38,0 mm

18,0 mm

16,0 mm