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Arrêté du 21 juin 2021

JORF n°0158 du 9 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres à la commission des recours des militaires

Résumé Un vice-amiral quitte son poste et de nouveaux officiers sont nommés pour deux ans.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 21 juin 2021 :
I. - Il est mis fin au mandat du vice-amiral Nicolas BEZOU au titre du 3e de l'article R. 4125-5 du code de la défense, à compter du 1er septembre 2021.
II. - Sont nommés en tant que membres de la commission des recours des militaires, pour une durée de deux ans, à compter du 1er septembre 2021, au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense :

- le général de division (2e section) Christine CHAULIEU, en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;
- le général de division (2e section) Hubert GOUPIL, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;
- le vice-amiral (2e section) Nicolas BEZOU, en qualité de membre titulaire ;
- le général d'armée aérienne (2e section) Philippe ADAM, en tant que membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat.

III. - Sont nommés en tant que membres de la commission des recours des militaires, pour une durée de deux ans, à compter du 1er septembre 2021, au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense :

- le commissaire général de 2e classe (2e section) Pierre DESVERGNES, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;
- le général de division aérienne (2e section) Odile BOUNY, en qualité de membre titulaire ;
- le contre-amiral Jean-Frédéric PLOBNER, en qualité de membre titulaire ;
- le médecin général inspecteur (2e section) Dominique LECHEVALIER, en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;
- le médecin général inspecteur (2e section) Claude CONESSA, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;
- l'ingénieur général de 1re classe des études et techniques de l'armement (2e section) Eric JÉZÉQUEL, en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;
- l'ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section) Laurent BORG, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;
- l'ingénieur général de 2e classe (2e section) Rémi WEBER en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;
- l'ingénieur général de 2e classe (2e section) Gilles TESSIER, en qualité de membre suppléant.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre des armées en date du 21 juin 2021 :

I. - Il est mis fin au mandat du vice-amiral Nicolas BEZOU au titre du 3e de l'article R. 4125-5 du code de la défense, à compter du 1er septembre 2021.

II. - Sont nommés en tant que membres de la commission des recours des militaires, pour une durée de deux ans, à compter du 1er septembre 2021, au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense :

- le général de division (2e section) Christine CHAULIEU, en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;

- le général de division (2e section) Hubert GOUPIL, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;

- le vice-amiral (2e section) Nicolas BEZOU, en qualité de membre titulaire ;

- le général d'armée aérienne (2e section) Philippe ADAM, en tant que membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat.

III. - Sont nommés en tant que membres de la commission des recours des militaires, pour une durée de deux ans, à compter du 1er septembre 2021, au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense :

- le commissaire général de 2e classe (2e section) Pierre DESVERGNES, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;

- le général de division aérienne (2e section) Odile BOUNY, en qualité de membre titulaire ;

- le contre-amiral Jean-Frédéric PLOBNER, en qualité de membre titulaire ;

- le médecin général inspecteur (2e section) Dominique LECHEVALIER, en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;

- le médecin général inspecteur (2e section) Claude CONESSA, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;

- l'ingénieur général de 1re classe des études et techniques de l'armement (2e section) Eric JÉZÉQUEL, en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;

- l'ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section) Laurent BORG, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;

- l'ingénieur général de 2e classe (2e section) Rémi WEBER en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;

- l'ingénieur général de 2e classe (2e section) Gilles TESSIER, en qualité de membre suppléant.