JORF n°0151 du 2 juillet 2013

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 21 juin 2013, M. FRISSANT (Pascal) est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger, en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. CHAPELLE (Jean-François), démissionnaire. Le mandat de M. FRISSANT (Pascal) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 21 juin 2013, M. FRISSANT (Pascal) est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger, en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. CHAPELLE (Jean-François), démissionnaire. Le mandat de M. FRISSANT (Pascal) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger.