Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur les ordonnateurs secondaires
Résumé. Un ancien arrêté sur les ordonnateurs secondaires du ministère de la défense est annulé.
L'arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant du service de santé des armées est abrogé.