Le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 20 avril 2005 susvisé. (1)
Arrêté du 21 juin 2010
Article 1
Historique des versions
Le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 20 avril 2005 susvisé. (1)