JORF n°156 du 6 juillet 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 21 juin 2002, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers au titre des :

Associations de protection de la nature

Titulaire : M. Jean-Yves Barrere, en remplacement de M. Erwann Minvielle.

Distributeurs d'eau

Titulaire : M. Bernard Guirkinger, en remplacement de M. Gérard Payen.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 21 juin 2002, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers au titre des :

Associations de protection de la nature

Titulaire : M. Jean-Yves Barrere, en remplacement de M. Erwann Minvielle.

Distributeurs d'eau

Titulaire : M. Bernard Guirkinger, en remplacement de M. Gérard Payen.