JORF n°154 du 4 juillet 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Pour représenter les communes

Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire : M. Muller (Jean-Paul), en remplacement de Mme Trautmann (Catherine).
Suppléant : M. Pfrimmer (Robert), en remplacement de M. Muller (Jean-Paul).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Pour représenter les communes

Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Muller (Jean-Paul), en remplacement de Mme Trautmann (Catherine).

Suppléant : M. Pfrimmer (Robert), en remplacement de M. Muller (Jean-Paul).