Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Pour représenter les communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire : M. Muller (Jean-Paul), en remplacement de Mme Trautmann (Catherine).
Suppléant : M. Pfrimmer (Robert), en remplacement de M. Muller (Jean-Paul).
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Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant : M. Pfleger (Jean-Jacques), en remplacement de M. Boltz (Georges).
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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE: POUR REPRESENTER LES COMMUNES ETABLISSEMENTS PUBLICS EXERCANT UNE COMPETENCE DANS LE DOMAINE DE L'EAU: TITULAIRE: M. JEAN-PAUL MULLER,EN REMPLACEMENT DE MME CATHERINE TRAUTMANN.SUPPLEANT: M. ROBERT PFRIMMER,EN REMPLACEMENT DE M. JEAN-PAUL MULLER.
POUR REPRESENTER LES USAGERS ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE: SUPPLEANT: M. JEAN-JACQUES PFLEGER,EN REMPLACEMENT DE M. GEORGES BOLTZ.