JORF n°154 du 4 juillet 1996

Art. 1er. - Sont autorisés à exploiter un centre d'insémination artificielle dans l'espèce porcine :
- Alsace Génétique, société coopérative agricole sise Moulin-Goepp, 67170 Brumath ;
- Société coopérative agricole interdépartementale d'élevage et d'insémination artificielle de l'espèce bovine des départements de l'Aube, du Cher, du Loiret, de la Nièvre, de Seine-et-Marne et de l'Yonne, dite Coopérative d'élevage du Centre-Nord et de l'Aube (C.E.C.N.A.), sise 3, rue Jules-Rimet, 89400 Migennes ;
- Coopérative agricole d'élevage d'insémination artificielle du département de la Mayenne, dite C.E.I.A.M., centre de la Beuvinière, sise 406, rue de Normandie, 53100 Mayenne ;
- Coopérative bretonne d'insémination artificielle porcine, société coopérative agricole, dite Cobiporc, sise le Val, B.P. 2, 35590 Saint-Gilles ;
- Dalland-Meuse, société anonyme, sise Brouennes, 55700 Stenay ;
- France Gènes, société à responsabilité limitée, sise Ker-Logot, 56300 Neulliac ;
- France Hybrides, société anonyme, sise 30, rue Paul-Claudel, 91000 Evry ; - Genelia, société anonyme, sise route de Briclay, B.P. 51, 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou ;
- Gènes Diffusion, société anonyme, sise 3595, route de Tournai, à Frais-Marais-lez-Douai, 59500 Douai ;
- Inpig, société anonyme, sise domaine de Sensacq, Denguin, 64230 Lescar ;
- Porcigène, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, sise place Augustin-Malroux, 81400 Blaye-les-Mines ;
- La société coopérative agricole, amélioration génétique, insémination et élevage, dénommée Agire, sise à La Crasvillerie, 50760 Réville ;
- Union de coopératives agricoles d'amélioration génétique du Nord de la France, dite Ucagénof, sise à Erin, B.P. 5, 62134 Anvin ;
- Institut national de la recherche agronomique, établissement public national à caractère scientifique et technologique, sise 147, rue de l'Université, 75338 Paris Cedex 07 ;
- Pen Ar Lan, société civile agricole, sise B.P. 3, 35380 Maxent ;
- Société coopérative agricole réunionnaise d'insémination artificielle porcine, dite C.R.I.A.P., sise à la F.R.C.A., 8 bis, route de la zone industrielle no 2, 97410 Saint-Pierre (île de la Réunion).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont autorisés à exploiter un centre d'insémination artificielle dans l'espèce porcine :

- Alsace Génétique, société coopérative agricole sise Moulin-Goepp, 67170 Brumath ;

- Société coopérative agricole interdépartementale d'élevage et d'insémination artificielle de l'espèce bovine des départements de l'Aube, du Cher, du Loiret, de la Nièvre, de Seine-et-Marne et de l'Yonne, dite Coopérative d'élevage du Centre-Nord et de l'Aube (C.E.C.N.A.), sise 3, rue Jules-Rimet, 89400 Migennes ;

- Coopérative agricole d'élevage d'insémination artificielle du département de la Mayenne, dite C.E.I.A.M., centre de la Beuvinière, sise 406, rue de Normandie, 53100 Mayenne ;

- Coopérative bretonne d'insémination artificielle porcine, société coopérative agricole, dite Cobiporc, sise le Val, B.P. 2, 35590 Saint-Gilles ;

- Dalland-Meuse, société anonyme, sise Brouennes, 55700 Stenay ;

- France Gènes, société à responsabilité limitée, sise Ker-Logot, 56300 Neulliac ;

- France Hybrides, société anonyme, sise 30, rue Paul-Claudel, 91000 Evry ; - Genelia, société anonyme, sise route de Briclay, B.P. 51, 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou ;

- Gènes Diffusion, société anonyme, sise 3595, route de Tournai, à Frais-Marais-lez-Douai, 59500 Douai ;

- Inpig, société anonyme, sise domaine de Sensacq, Denguin, 64230 Lescar ;

- Porcigène, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, sise place Augustin-Malroux, 81400 Blaye-les-Mines ;

- La société coopérative agricole, amélioration génétique, insémination et élevage, dénommée Agire, sise à La Crasvillerie, 50760 Réville ;

- Union de coopératives agricoles d'amélioration génétique du Nord de la France, dite Ucagénof, sise à Erin, B.P. 5, 62134 Anvin ;

- Institut national de la recherche agronomique, établissement public national à caractère scientifique et technologique, sise 147, rue de l'Université, 75338 Paris Cedex 07 ;

- Pen Ar Lan, société civile agricole, sise B.P. 3, 35380 Maxent ;

- Société coopérative agricole réunionnaise d'insémination artificielle porcine, dite C.R.I.A.P., sise à la F.R.C.A., 8 bis, route de la zone industrielle no 2, 97410 Saint-Pierre (île de la Réunion).