JORF n°160 du 11 juillet 1995

Arrêté du 21 juin 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers:
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:
Titulaire: M. Gascoin (Robert), en remplacement de M. Bessonneau (Julien).
Au titre des industries agricoles et alimentaires (laiteries):
Suppléant: M. Riblet (Jean-Philippe), en remplacement de M. Hue (Patrice).
Au titre d'Electricité de France:
Suppléant: M. L'Hermitte (Eric), en remplacement de M. Vacher (Jean-Marc).

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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE POUR REPRESENTER LES USAGERS:

AU TITRE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE:

TITULAIRE: M. GASCOIN ROBERT,EN REMPLACEMENT DE M. BESSONNEAU JULIEN;

AU TITRE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (LAITERIES):

SUPPLEANT: M. RIBLET JEAN-PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE M. HUE PATRICE;

AU TITRE D'ELECTRICITE DE FRANCE:

SUPPLEANT: M. L'HERMITTE ERIC,EN REMPLACEMENT DE M. VACHER JEAN-MARC.