JORF n°160 du 11 juillet 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers:
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:
Titulaire: M. Gascoin (Robert), en remplacement de M. Bessonneau (Julien).
Au titre des industries agricoles et alimentaires (laiteries):
Suppléant: M. Riblet (Jean-Philippe), en remplacement de M. Hue (Patrice).
Au titre d'Electricité de France:
Suppléant: M. L'Hermitte (Eric), en remplacement de M. Vacher (Jean-Marc).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers:

Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:

Titulaire: M. Gascoin (Robert), en remplacement de M. Bessonneau (Julien).

Au titre des industries agricoles et alimentaires (laiteries):

Suppléant: M. Riblet (Jean-Philippe), en remplacement de M. Hue (Patrice).

Au titre d'Electricité de France:

Suppléant: M. L'Hermitte (Eric), en remplacement de M. Vacher (Jean-Marc).