JORF n°0172 du 27 juillet 2023

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Délais de réponse des candidats aux propositions d'admission sur Parcoursup

Résumé Les étudiants doivent répondre rapidement aux offres d'admission des écoles sur Parcoursup, avec des délais spéciaux en décembre.

Durant la phase définie au 5° de l'article 3, les propositions d'admission faites par les établissements sont portées à la connaissance des candidats sur la plateforme Parcoursup.
1° Les candidats indiquent s'ils acceptent ou refusent les propositions faites par les établissements au plus tard à la fin du quatrième jour qui suit celui au cours duquel une proposition leur est faite, lorsque cette dernière est reçue le 8 décembre 2023 ;
2° Les candidats indiquent s'ils acceptent ou refusent les propositions faites par les établissements à partir du 9 décembre 2023 :

- le 11 décembre 2023 à 23 h 59 (heure de Nouvelle-Calédonie), pour une proposition reçue le 9 décembre 2023 ;
- le 11 décembre 2023 à 23 h 59 (heure de Nouvelle-Calédonie), pour une proposition reçue le 10 décembre 2023 ;
- à la fin du jour qui suit celui au cours duquel une proposition leur est faite, lorsque cette dernière intervient entre le 11 décembre 2023 et le 20 décembre 2023 inclus.

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Version 1

Durant la phase définie au 5° de l'article 3, les propositions d'admission faites par les établissements sont portées à la connaissance des candidats sur la plateforme Parcoursup.

1° Les candidats indiquent s'ils acceptent ou refusent les propositions faites par les établissements au plus tard à la fin du quatrième jour qui suit celui au cours duquel une proposition leur est faite, lorsque cette dernière est reçue le 8 décembre 2023 ;

2° Les candidats indiquent s'ils acceptent ou refusent les propositions faites par les établissements à partir du 9 décembre 2023 :

- le 11 décembre 2023 à 23 h 59 (heure de Nouvelle-Calédonie), pour une proposition reçue le 9 décembre 2023 ;

- le 11 décembre 2023 à 23 h 59 (heure de Nouvelle-Calédonie), pour une proposition reçue le 10 décembre 2023 ;

- à la fin du jour qui suit celui au cours duquel une proposition leur est faite, lorsque cette dernière intervient entre le 11 décembre 2023 et le 20 décembre 2023 inclus.