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Arrêté du 21 juillet 2020

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 7 juillet 2020,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7. Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion TEVA SANTE 6 180 642 6 9417233 ARMISARTE 25MG/ML PERF FL4ML
ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion TEVA SANTE 6 180 642 6 9417227 ARMISARTE 25MG/ML PERF FL20ML
ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion TEVA SANTE 6 180 642 6 9417256 ARMISARTE 25MG/ML PERF FL40ML

1 version

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 21 juillet 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Arrêté du 21 juillet 2020
Article 1
Article 2