Arrêté du 21 juillet 2010

Article 3

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 29 août 2010

L'arrêté du 5 juin 2001 fixant le programme de l'enseignement de sciences économiques et sociales en classe de première de la série économique et sociale est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 29 août 2010 au lundi 31 décembre 2018