Arrêté du 21 juillet 2010

Article 2

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Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

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Abrogé1 janvier 2019

Créé le 29 août 2010 · Abrogé le 1 janvier 2019

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Application des nouveaux programmes d'histoire-géographie

Résumé. Un arrêté fixe les dates d'application de nouveaux programmes scolaires pour l'histoire-géographie en première, à partir de la rentrée 2011.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 29 août 2010 au lundi 31 décembre 2018

Source : Légifrance