Arrêté du 21 juillet 2008

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe de l'arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book du poney français de selle (1).

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Modification du règlement du stud-book des poneys français de selle

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien règlement du stud-book pour les poneys de selle en France.

Le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe de l'arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book du poney français de selle (1).

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