JORF n°177 du 2 août 2000

Art. 1er. - Les annexes de l'arrêté du 23 décembre 1998 susvisé modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux sont modifiées conformément aux dispositions suivantes :

I. - A l'annexe I :

A. - Les mots : « 3 inscriptions » sont remplacés par les mots : « 6 inscriptions ».

B. - Après la spécialité 347 417-0 Rebif 22 microgrammes, sont insérées les spécialités suivantes :

350 807-0 Rebif 44 microgrammes (12 M UI) (interféron bêta-la), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie de 1 ml (B/1) (laboratoires Serono France).

350 808-7 Rebif 44 microgrammes (12 M UI) (interféron bêta-la), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie de 1 ml (B/3) (laboratoires Serono France).

350 809-3 Rebif 44 microgrammes (12 M UI) (interféron bêta-la), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie de 1 ml (B/12) (laboratoires Serono France).

II. - La fiche d'information thérapeutique prévue à l'annexe II est modifiée par l'annexe jointe au présent arrêté. Les annexes A, B 1 et B 2 restent inchangées.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les annexes de l'arrêté du 23 décembre 1998 susvisé modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux sont modifiées conformément aux dispositions suivantes :

I. - A l'annexe I :

A. - Les mots : « 3 inscriptions » sont remplacés par les mots : « 6 inscriptions ».

B. - Après la spécialité 347 417-0 Rebif 22 microgrammes, sont insérées les spécialités suivantes :

350 807-0 Rebif 44 microgrammes (12 M UI) (interféron bêta-la), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie de 1 ml (B/1) (laboratoires Serono France).

350 808-7 Rebif 44 microgrammes (12 M UI) (interféron bêta-la), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie de 1 ml (B/3) (laboratoires Serono France).

350 809-3 Rebif 44 microgrammes (12 M UI) (interféron bêta-la), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie de 1 ml (B/12) (laboratoires Serono France).

II. - La fiche d'information thérapeutique prévue à l'annexe II est modifiée par l'annexe jointe au présent arrêté. Les annexes A, B 1 et B 2 restent inchangées.