Abrogé depuis le 2010-03-17 par Arrêté du 15 mars 2010 - art. 7
La sous-direction des affaires générales comprend :
- la mission chargée des relations européennes et internationales ;
- le bureau des agences régionales de l'hospitalisation ;
- le bureau des affaires administratives et juridiques ;
- le bureau de la gestion des crédits d'Etat ;
- le bureau des ressources humaines et des affaires générales.
2 versions
En vigueur à partir du lundi 14 mai 2007
Abrogé le mercredi 17 mars 2010
La sous-direction des affaires générales comprend :
- la mission chargée des relations européennes et internationales ;
- le bureau des agences régionales de l'hospitalisation ;
- le bureau des affaires administratives et juridiques ;
- le bureau de la gestion des crédits d'Etat ;
- le bureau des ressources humaines et des affaires générales.
En vigueur à partir du lundi 24 juillet 2000
La sous-direction des affaires générales comprend :
- la mission chargée de la communication interne et externe ;
- la mission chargée des relations européennes et internationales ;
- le bureau des agences régionales de l'hospitalisation ;
- le bureau des affaires administratives et juridiques ;
- le bureau de la gestion des crédits d'Etat ;
- le bureau des ressources humaines et des affaires générales.