Abrogé depuis le 2010-03-17 par Arrêté du 15 mars 2010 - art. 7
La sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé comprend :
- le bureau des droits des usagers et du fonctionnement général des établissements de santé ;
- le bureau de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé ;
- le bureau des systèmes d'information hospitaliers ;
- le bureau de l'ingénierie et des techniques hospitalières.
2 versions
En vigueur à partir du mercredi 13 février 2008
Abrogé le mercredi 17 mars 2010
La sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé comprend :
- le bureau des droits des usagers et du fonctionnement général des établissements de santé ;
- le bureau de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé ;
- le bureau des systèmes d'information hospitaliers ;
- le bureau de l'ingénierie et des techniques hospitalières.
En vigueur à partir du lundi 24 juillet 2000
La sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé comprend :
- le bureau des droits des usagers et du fonctionnement général des établissements de santé ;
- le bureau de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé ;
- le bureau des systèmes d'information hospitaliers et du programme médicalisé des systèmes d'information (PMS) ;
- le bureau de l'ingénierie et des techniques hospitalières.