Arrêté du 21 juillet 2000

Article 1

Abrogé17 mars 2010

Créé le 24 juillet 2000

La sous-direction de l'organisation du système de soins comprend :

- le bureau de l'organisation générale de l'offre régionale de soins ;

- le bureau de l'organisation de l'offre régionale de soins et des populations spécifiques ;

- le bureau des réseaux, des complémentarités et des recompositions des activités de soins ;

- le bureau des dispositifs nationaux et centralisés de l'offre de soins ;

- le bureau des officines de pharmacie et des laboratoires d'analyses de biologie médicale.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 17 mars 2010

Abrogé parArrêté du 15 mars 2010art. 7

En vigueur du lundi 24 juillet 2000 au mardi 16 mars 2010

La sous-direction de l'organisation du système de soins comprend :

- le bureau de l'organisation générale de l'offre régionale de soins ;

- le bureau de l'organisation de l'offre régionale de soins et des populations spécifiques ;

- le bureau des réseaux, des complémentarités et des recompositions des activités de soins ;

- le bureau des dispositifs nationaux et centralisés de l'offre de soins ;

- le bureau des officines de pharmacie et des laboratoires d'analyses de biologie médicale.